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Le blog de Gérard: Les Vans s'arrêteront-elles un jour ?

 
Conditions générales de vente

1. – Le site
Le site Internet Gérard Marcel accessible à partir des adresses www.gerardmarcel.com, www.gerardmarcel.fr et www.gerard-marcel.com, www.gerard-marcel.fr est édité par la société XDLA , SARL au capital de 8.000 € inscrite au RCS de Nanterre sous le N°B 453 398 851. Adresse du siège social: 3 rue du port - 94 100 Saint-Maur-des-Fossés. Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 453 398 851.
Adresse électronique: .
Hébergeur du site: OVH,140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix

2. - Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues entre la société XDLA et l’acquéreur d’un bien ou d’un service (ci-après le Client) par le biais du site Gérard Marcel.
Toute commande passée par le biais du site Gérard Marcel et validée par le Client implique l'acceptation préalable, pleine et entière des présentes conditions générales.

3. - Disponibilité
Tous les produits présentés sur le site Gérard Marcel sont en stock.

4. - Prix
Les prix des produits en vente sur le site sont indiqués et payables en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais divers et de port.
Les frais divers et de port sont fonction du mode d’envoi et du poids des produits choisis par le Client et sont indiqués avant qu'il ne valide la commande.
Le montant de la commande augmenté des frais divers et de port sont exigibles à la date de la commande.
XDLA se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Dans tous les cas, les prix applicables seront ceux affichés lors de la validation de la commande par le Client.

5. - Paiement
Les paiements s’effectuent par carte bancaire, chèque, virement ou Paypal.
Soucieux d’assurer la sécurité des transactions de ses clients, XDLA a délégué la sécurité de la transaction du paiement des achats effectués sur le site à la banque Crédit Agricole via l'offre e-transaction.
Ainsi après avoir validé sa commande le Client quitte le site Gérard Marcel. Il est alors redirigé vers le site de paiement du Crédit Agricole. Dès lors, l’ensemble des opérations est effectué sur ce site. La confidentialité des informations transmises lors des opérations de paiement est assurée par un système de cryptage logiciel basé sur le protocole SSL RC4-128 bits.
La commande ne sera définitivement acceptée qu’après confirmation par le Crédit Agricole du parfait paiement du prix de celle-ci. En cas de non paiement la commande sera annulée de plein droit.  En cas de paiement partiel, XDLA se réserve le droit de suspendre le traitement de la commande jusqu’au complet paiement du prix sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.

6. - Commande
Les commandes ne peuvent être effectuées que via le site Gérard Marcel, aucune commande effectuée par quelque autre moyen que ce soit ne sera retenue.
Pour passer commande, le Client doit préalablement créer un compte client qui comportera les informations suivantes nécessaires au traitement de la commande et à la livraison : genre, nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail valide et adresse. XDLA Fournit au Client la possibilité de vérifier, et en cas d’erreur de saisie de corriger, le détail de ses coordonnées, de sa commande et le prix des produits commandés.
La conformité des informations dépendant exclusivement du Client, XDLA ne saurait être tenue pour responsable des erreurs de saisies et des suites éventuelles de ces erreurs notamment quant aux problèmes de livraison. En cas de retard ou de retour de la commande pour cause d’erreur de saisie, les frais de réexpédition des produits seront à la charge du Client.
Les informations relatives à la disponibilité des produits sont rappelées avant la validation de la commande.
Une fois la commande validée un e-mail récapitulatif est adressé au Client.

7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de sept jours francs pour annuler sa commande et retourner les produits dans leur emballage d’origine sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Ce délai court à compter de la réception de la commande par le Client. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le Client désirant bénéficier de son droit de rétractation doit en informer XDLA par e-mail () ou par téléphone (01 46 84 65 13) dans le délai ci-dessus énoncé. Lors de ce contact, le Client précisera s'il désire un remboursement du montant de la commande ou un avoir d’un montant équivalent valable sur l’ensemble du site. Afin de faciliter et sécuriser la démarche, un numéro de retour lui sera alors adressé par e-mail. Le Client dispose de 15 jours pour retourner les produits à ses frais.

8. - Produits
En cas de défaut du bien livré ou erreur par rapport à la commande (l'e-mail de confirmation faisant foi), XDLA s'engage à y remédier ou à vous rembourser de l'ensemble des frais engagés (frais de réexpédition inclus) moyennant le retour du produit non conforme. Vous êtes invités à envoyer un e-mail dans le mois qui suit la réception du colis pour informer de l'erreur.

9. – Responsabilité
Le Client est tenu de respecter les consignes de lavage et de repassage suivantes: laver les produits à 35° maximum et toujours repasser à l'envers. Le visuel sérigraphié ne supportant pas la chaleur direct du fer. XDLA ne serait être tenue responsable des dommages résultants du mauvais usage par le Client de produits et/ou de températures non préconisés.

10. – Livraison
Uniquement en Colissimo: En cas de retard de livraison par rapport aux délais indiqués lors de la commande, le Client doit en informer XDLA sans délai par e-mail. Celle-ci se rapprochera alors du transporteur et fera procéder à une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai le produit est retrouvé il sera réacheminé dans les plus brefs délais au Client. Si passé le délai de 21 jours le colis n’est toujours pas parvenu au Client, XDLA réexpédiera la commande à ses frais.
En aucun cas un le dépassement d’un délai de livraison n’ouvre droit à des dommages et intérêts pour le Client.
Dans le cas des livraisons en standard (france) et en prioritaire (Europe / reste du monde), le site ne peut-être tenu responsable du non-acheminement du paquet par la Poste. Les risques sont donc à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux.
A réception du colis le Client est tenu de vérifier la conformité du bien livré avec sa commande. En cas d’anomalie, d’erreur ou de colis endommagé, le Client est tenu soit de refuser le colis soit de faire part de ses réserves par écrit sur le bon de livraison que le transporteur lui soumettra. Dans cette hypothèse le Client est tenu d’en informer XDLA par e-mail à l’adresse suivante: au plus tard le jour ouvré suivant la livraison. Toute demande de retour effectuée en méconnaissance de cette procédure sera refusée sans que la responsabilité de XDLA ne puisse être recherchée à ce titre.

11. - Echanges des produits
Le client dispose d'un délai de quinze jours à compter de la réception des produits pour les retourner si ceux-ci ne lui conviennent pas, pour échange, et à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour et de réexpédition resteront à la charge du client. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris. Pour toute procédure de retour, le client contactera le service clientèle de XDLA par e-mail à l’adresse suivante: ou téléphone : 01 46 84 65 13.

12. - Données personnelles
Pour le traitement de la commande et son bon acheminement XDLA est amenée à recueillir des données personnelles sur le Client notamment lors de la création du compte client sur le site.
XDLA informe le Client que Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
Le Client peut exercer ces droits  en envoyant un e-mail indiquant ses nom, prénom et adresse à l’adresse e-mail suivante : . Pour faciliter la navigation sur le Site, XDLA utilise un système de « cookies ». Les cookies ne permettent pas d’identifier le Client. XDLA vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur logiciel de navigation.

13. Propriété intellectuelle
Toutes les mentions, publications, photos, illustrations figurant sur le site Gérard Marcel sont réservées au titre du droit d'auteur, et au titre de la propriété industrielle, et pour un usage privé. Toute autre exploitation serait constitutif d'acte de contrefaçon, sanctionnable dans les conditions prévues par le Code de la Propriété Industrielle.

14. Exportations
Le Client devra s'acquitter des frais de douanes et autres taxes directes et/ou indirectes de son pays que le transporteur et/ou son gouvernement pourraient lui réclamer. Le Client doit s'assurer au près des services douaniers de son pays, des procéduces d'importation, des droits de douanes et autres taxes inhérentes à une commande de marchandise effectuée en France auprès de la société XDLA.
Le Client s’engage à respecter les dispositions légales de contrôle à l’importation édictées par la législation édictée par l'Union Européenne et ses états membres en la matière.

15. Loi et juridictions applicables
L’intégralité des relations entre XDLA et le Client est soumise au droit français et aux juridictions françaises.

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